Guide pratique de san francisco



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Notez que ces deux listes sont informatives et non exhaustives.


La retraite française :
Résident aux Etats-Unis, vous quittez le système de Sécurité Sociale français.

Vos années de travail ici ne seront pas prises en compte pour le calcul de vos annuités, sauf assurance contractée dans ce sens auprès du C.F.E.


L’assurance vieillesse C.F.E. assure la continuité du régime général de retraite de la Sécurité Sociale qui reverse les cotisations à la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse (C.N.A.V.).

Cette dernière édite une brochure intitulée « Français de l’Etranger, votre retraite et la sécurité sociale ».


Pour l’obtenir :

C.N.A.V.


110, avenue de

75951 Paris Cedex 19

Tél : (1) 55.45.50.00
Pour les adhérents à la C.F.E. intéressés par des régimes complémentaires, deux caisses spécialisées existent :


  • la Caisse de Retraite des Expatriés (CRE) pour les employés;

  • l’Institution de Retraite des Cadres et Assimilés de France et de l’Extérieur (IRCAFEX).

L’adresse des deux caisses est :


CRE / IRCAFEX

5, rue de Dunkerque

75477 Paris Cedex 10

Tél : (1) 44.89.44.44

Fax : (1) 44.89.44.48

Pour les non-adhérents à la C.F.E, il est possible de constituer une retraite complémentaire auprès de :


- Régime Interprofessionnel de Prévoyance (RIP)

145, avenue Charles de Gaulle

92521 Neuilly-sur-Seine Cedex

Tél : (1) 55.61.45.00

Fax : (1) 55.61.45.57
- Association Internationale de Prévoyance Sociale

21, rue d’Uzès

75002 Paris

Tél : (1) 40.26.13.29

Fax : (1) 40.26.20.19

www.expatsante.com
- Trésorerie Générale pour l’Etranger

Caisse Nationale de Prévoyance

30, rue Malville

44040 Nantes Cedex

Tél : (2) 40.16.12.14

Fax : (2) 40.76.28.43
Votre demande de retraite française :
A la suite de l’accord de Sécurité Sociale entre la France et les Etats-Unis, signé le 2 mars 1987 et entré en vigueur le 1er juillet 1988, toute personne, de nationalité française ou américaine, résidant aux Etats-Unis, doit présenter sa demande de retraite française auprès du bureau local de la Sécurité Sociale américaine.

Le requérant doit compléter le formulaire SSA-2490, qui sera transmis à la Social Security Administration (SSA) de Baltimore par le bureau de Sécurité Sociale américaine.


Dès réception du dossier de l’intéressé, la SSA de Baltimore (INTPSC – Totalization, P.O. Box 17049, Baltimore, MD 21235, Tel : 1-800-772-1213) lui envoie un accusé de réception.

Un formulaire de liaison, contenant une certification de la date de dépôt de la demande pour les prestations françaises et une certification de renseignements d’identité, est transmis par la SSA de Baltimore à l’institution française.

La caisse de Sécurité Sociale concernée se met alors directement en rapport avec le requérant pour que soit complété un formulaire de demande national.

Il est à noter que les termes de l’accord ne concernent que les régimes invalidité-vieillesse-survivants.


Enfin, pour des informations sur les pensions et les rachats de cotisations, il est possible de contacter la :
Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse

des Travailleurs Salariés (C.N.A.V.T.S.)

Centre d’Information

83, rue de Monceau


75008 Paris

Tél : (1) 40.05.51.10

La retraite américaine (Y.P. pension & profit; sharing plans; banks & financial services) :
La Sécurité Sociale américaine est conçue pour subvenir de façon partielle aux besoins des retraités, aussi le gouvernement américain encourage-t-il les salariés à souscrire des contrats de retraite complémentaire.

Comme en France, votre bulletin de salaire mentionnera un prélèvement au titre de la retraite complémentaire.


Vous pouvez vous procurer des informations sur les cotisations et les pensions de la Sécurité Sociale au :
1-800-772-1213

www.ssa.gov/retirement.html
Il existe deux solutions pour compléter votre retraite :
- Les corporate sponsor plans proposés par les entreprises.

. Le plus répandu est le 401K. Chaque année vous avez la possibilité de mettre de l’argent de côté sur le 401K de votre entreprise. Ce montant sera déduit de votre revenu imposable. Dans certains cas, l’employeur peut « abonder », c’est-à-dire verser lui-même un montant d’argent en votre faveur.


. Les Simplified Employees Pensions (S.E.P.) sont répandus dans les entreprises de petite taille. L’entreprise met chaque année de l’argent sur le SEP. Vous ne pouvez pas déposer votre propre argent sur ce SEP, ce qui vous prive de l’avantage de la défiscalisation.

. Les 403B sont les équivalents des 401K pour les non-profit organizations (hôpitaux, associations…).


- Les retraites complémentaires individuelles.

Si vous n’êtes pas couvert par le plan retraite de votre employeur ou si vous désirez cotiser en complément de ce dernier, vous avez la possibilité de souscrire à des fonds de pension individuels appelés IRA (Individual Employees Pension).

L’argent déposé chaque année sera déduit de votre revenu imposable.

Vous pouvez retirer la somme que vous avez déposé sur votre IRA à l’âge de 59 ans et demi.

Si vous la retirez avant cet âge, vous devez payer des impôts et un surplus de 10% de la somme déposée.

Toutes les institutions financières vous proposeront ce type de retraites complémentaires.


Pour des informations complémentaires, vous pouvez contacter :

Gérald MAESTU

Financial Consultant – Salomon Smith Barneys

9665 Wilshire Boulevard, Suite 700

Beverly Hills, CA 90212

Tél : (310) 285-2688 ou 1-800-458-9838




Le retour en France

Votre séjour se termine.

Si vos pas vous ramènent dans l’Hexagone, il vous faudra accomplir de nombreuses démarches administratives tant ici que là-bas.

Pour certaines d’entre elles, il est bon de les envisager avant votre départ des Etats-Unis.


AVANT LE DEPART
Vos affaires domestiques réglées (pour vous y aider les services postaux publient un ingénieux mémo), il vous faudra rendre votre carte d’immatriculation consulaire.

Le Consulat procédera alors à votre radiation.

A cette occasion, faites vous également rayer des listes électorales.
Pour votre déménagement, vous aurez besoin d’un inventaire détaillé de vos biens et effets personnels et d’une attestation de changement de résidence afin de permettre le transit en douane.

Si vous êtes immatriculés au Consulat, cette attestation vous sera remise gratuitement par la Chancellerie le jour de votre radiation.

Si vous n’êtes pas immatriculés, il vous faudra apporter la preuve de votre résidence pendant plus d’un an aux Etats-Unis (quittances d’électricité…), ainsi que de la régularité de votre situation sur le territoire américain au regard du droit de l’immigration américain.
Pour bénéficier de la franchise de taxes pour l’importation de vos biens personnels, deux conditions sont simultanément requises :


  • résidence à l’étranger depuis plus de 12 mois ;

  • utilisation des biens à titre privé depuis au moins 6 mois avant le transfert de résidence.

Attention ! Les animaux de selle, les cycles et motocycles, les véhicules automobiles à usage privé et leurs remorques, les caravanes de camping, les bateaux de plaisance et les avions de tourisme devront avoir supporté les charges douanières et/ou fiscales dans le pays d’origine ou de provenance pour bénéficier de la franchise.


Ne peuvent être admis en franchise les produits alcooliques, les tabacs et produits de tabac, les moyens de transport à caractère utilitaire, les véhicules à usage mixte, les habitations transportables, les matériels à usage professionnel autres que les instruments portables d’arts mécaniques ou libéraux, les stocks de matières premières et de produits ouvrés ou semi-ouvrés.
La Douane vous remettra un exemplaire visé de l’inventaire, un certificat 846 A pour l’immatriculation de votre véhicule dans une série normale, ainsi qu’une carte de libre circulation établie sur votre demande (qui permet de justifier pendant dix ans de la situation régulière des objets détenus).
Le transfert de vos biens doit intervenir dans les 12 mois suivant la date du transfert de votre résidence. L’importation peut avoir lieu en une ou plusieurs fois. Dans ce dernier cas, l’inventaire remis au service des douanes lors de la première importation doit reprendre la totalité des biens pour lesquels la franchise est demandée.
Les biens admis en franchise ne pourront être cédés, loués ou prêtés pendant l’année suivant leur importation en France, sous peine d’exigibilité des taxes.
Les véhicules importés doivent être conformes aux normes françaises.

Contactez le service homologation du constructeur de votre véhicule :


OPEL France

(Buick, Cadillac, Chevrolet, GMC, Oldsmobile et Pontiac)

Service homologation

1-9, avanue du Marais

95101 Argenteuil Cedex

Tél : (1) 34.26.31.92

Fax : (1) 34.26.31.82

CHRYSLER France

(Chrysler, Dodge, Jeep et Plymouth)

Service homologation

122, avenue du Général Leclercq

92100 Boulogne-Billancourt

Tél : (1) 41.22.34.51

Fax : (1) 41.22.34.03


HONDA France

Service homologation

Parc d’activité de Paris-Est

Allée du 1er Mai

B.P. 46, 77312 Marne-la-Vallée Cedex 2

Tél : (1) 60.37.32.15

Fax : (1) 60.37.30.99
FORD France

Service homologation

344, avenue Napoléon Bonaparte

B.P. 307, 92506 Rueil Malmaison

Tél : (1) 47.32.63.15

Fax : (1) 47.32.60.37


Une autre bonne adresse à mentionner :

Alain van HOVE

51, quai de Seine

78670 Villennes

Tél : (6) 12.62.27.27
La fiscalité :
L’administration américaine pourra exiger à votre départ un quitus fiscal ou bordereau de situation.

Soyez prudents! La solidarité entre les administrations fiscales fonctionne assez bien…


La protection sociale :
Adhérents de la C.F.E., vos droits sont maintenus pendant les trois premiers mois à compter de votre retour effectif ou peuvent être prolongés davantage.
Renseignez-vous auprès de la :
Caisse des Français de l’Etranger

B.P. 100


77950 Rubelles

Tél : (1) 64.71.70.00

Fax : (1) 60.68.95.74
Si vous ne trouvez pas d’emploi dès votre arrivée, vous pouvez souscrire une assurance volontaire auprès de la Sécurité Sociale.

Renseignez-vous auprès de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (C.P.A.M.) la plus proche de votre domicile.


Si vous êtes sans revenu, vous pouvez bénéficier du Revenu Minimal d’Insertion (R.M.I.).

Peu élevé, il ouvre droit à la Sécurité Sociale.

Adressez-vous au Bureau d’Aide Sociale de votre mairie.
Si vous avez au moins deux enfants mineurs à charge, vous pourrez percevoir des allocations familiales.

Renseignez-vous auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (C.A.F.) de votre domicile.


La scolarité :
Certaines démarches peuvent et doivent être effectuées depuis l’étranger.

Le système scolaire français susceptible d’accueillir vos enfants a peut-être changé depuis votre départ.

Informez-vous auprès du Rectorat de votre domicile.
De nombreuses écoles internationales permettent aux enfants non francophones ainsi qu’aux enfants bilingues de pousuivre leurs études et de continuer à découvrir la langue qu’ils ont apprise à l’étranger.
L’Association pour la Formation Professionnelle Française à l’Etranger (A.F.P.F.E.), en partenariat avec le Ministère des Affaires Etrangères, publie des petits guides du retour en France traitant :


  • la protection sociale et la fiscalité;

  • la formation professionnelle et l’emploi;

  • le logement;

  • la scolarisation.

Pour vous les procurer, contactez :
A.F.P.F.E.

244, bd St Germain

75303 Paris 07 SP

Tél : (1) 43.17.94.27


Différentes adresses indispensables :
- Maison des Français de l’Etranger (M.F.E.)

34, rue La Pérouse

75116 Paris

www.expatries.org

Division Fiscalité – Tél : (1) 43.17.68.89

Protection sociale – Tél : (1) 43.17.60.24
- Association pour la Formation Professionnelle Française à l’Etranger (A.F.P.F.E.)

Madame Danièle BENICHOU

244, bd St Germain

75303 Paris 07 SP

Tél : (1) 43.17.94.27 / (1) 43.17.91.89
- Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (A.F.P.A.)

Madame Nadine BELLOT

13, place du Général-de-Gaulle

93108 Montreuil Cedex

Tél : (1) 48.70.54.44

www.afpa.fr
- Espace Emploi International

48, bd de la Bastille

75012 Paris

www.emploi-international.fr
- A.N.P.E. Espace Cadres

Agence Paris-St Lazare

Annick BELOGI

12, rue Blanche

75009 Paris

Tél : (1) 53.21.80.61


- A.N.P.E. Cercle de Recherche d’Emploi

Claire LOUIS

239, rue de Belleville

75019 Paris

Tél : (1) 42.00.63.70
Enfin, sachez que l’Union Nationale des Accueils des Villes Françaises (A.V.F.) et ses 20 000 bénévoles sont là pour vous aider.
U.N. des A.V.F.

20, rue du Quatre Septembre

75002 Paris

Tél : (1) 40.17.02.36

Fax : (1) 47.42.59.62
L’U.N. des A.V.F. est membre de la Fédération Internationale des Accueils Français et Francophones à l’Etranger (F.I.A.F.E.) qui ne manquera pas de vous aider pour bien vivre la mobilité.

Bonne chance!


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Quelques éléments de bibliographie pour mieux comprendre notre terre d’accueil, les Etats-Unis :



LES ETATS-UNIS EN GENERAL





Stefan SWEIG, Amerigo.


Alexis de TOCQUEVILLE, Les Américains et la Démocratie.


Leo SAUVAGE, Les Américains.


Dominique JULLIEN, Récits du Nouveau Monde.


Françoise BURGESS, Les Institutions Américaines.

America. Le rêve blessé.


James A. MICHENER, Colorado Saga.


Yves BERGER, Le Fou d’Amérique.



LA CULTURE


Raymonde CAROLL, Evidences Invisibles / Cultural Misunderstandings.


Polly PLATT, French or Foes.


Willa CATHER, Mon Antonia.


Catherine HERMARY-VIEILLE & Michèle SARDE,

Le Salon de la Conversation.



L’OUEST AMERICAIN


Liliane CRETE,

La Vie Quotidienne en Californie au temps de la Ruée vers l’Or.


Claude FOHLEN, La Vie Quotidienne au Far West.


Blaise CENDRARS, L’Or.


  1. BENARD de RUSSAILH,

Journal de voyage en Californie à l’Epoque de la Ruée vers l’Or.


Cseslav MILOSZ, Visions de la baie de San Francisco.

Vladimir POZNER, Les Brumes de San Francisco.




Jacques GAUCHEY, La vallée du risque. Silicon Valley.



MYTHES ET STEREOTYPES DES AMERICAINS

AU SUJET DES FRANÇAIS


John ANDAGH, The New French Revolution, Harper Row, 1968


Herbert LOTTMAN, The French, N.Y. Times, April 20, 1975


Peter MAYLE, A Year in Provence, 1989


Michel WINOCK, Parlez-moi de la France, Plon, 1995


Laurence WYLIE, Village en Vaucluse, Plon, 1957


OPINIONS DES FRANÇAIS SUR LES ETATS-UNIS





BAUDRILLARD, Amérique, Grasset, 1986


P. LABRO, L’Etudiant Etranger, Gallimard, 1986

Un été dans l’Ouest, Gallimard, 1988




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Guide Pratique de San Francisco - Le Petit Débrouillard


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